AVAP 2015 : Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine

Rapport PROSIMAR (311Ko)

PLU 2015 : Modification n°4 du Plan local d'urbanisme

Rapport PROSIMAR PLU4 (284Ko)

PLU 2013 : Modification n°3 du Plan local d'urbanisme

Rapport PROSIMAR PLU3 (416Ko)

PLU 2012 : Modification n°2 du Plan local d'urbanisme

Règlement après modification 2012 (3Mo)

PLU 2011: cette modification n°1 nous a échappé !...

PLU 2010 : Révision du Plan local d'urbanisme

Une approche urbanistique moins radicale, mais avec des règles discutables

Rapport PROSIMAR (779Ko)

Règlement (3Mo)

Zonage SUD (4Mo)

PLU 2007 : Plan local d'urbanisme

Le PLU remplace le POS, pour promouvoir le projet Hippocampe. Ce projet sera finalement désavoué aux élections municipales. Voir les documents PLU 2007

Permis de construire Impasse Adélaïde: le Tribunal Administratif nous donne raison... mais trop tard!

Plusieurs permis de construire ont été délivrés en 2004 suite au partage d'un terrain boisé dans la zone Littoral, sans que soit consultée la Commission des Sites. PROSIMAR a contesté ces permis de construire pour des défauts de procédure, qui ont empêché de les délivrer avec des conditions propres à sauvegarder l'environnement boisé et littoral. Dans un premier temps, une décison en référé nous fut défavorable, et les arbres ont été abattus et les maisons construites sans prise en compte particulière de l'environnement. Dans un deuxième temps, mais trop tard !!!, le Tribunal Administratif nous a donné raison en annulant formellement les permis de construire pour défauts de procédure... (27/06/2007)

	Jugement du Tribunal administratif n°1 (3Mo)
	Jugement du Tribunal administratif n°2 (3Mo)

Consolidation du mur de soutènement en bord de plage

voir Actions en cours

A la demande de PRO.SI.MAR. le Tribunal Administratif annule la modification du POS concernant le secteur Cupressus/Poulgas

voir Actions en cours

 Eiffage : terrain dit "du bateau" et ex-colonie de Rueil-Malmaison
Nous avions contesté le projet initial, et obtenu un accord avec la Société Eiffage pour qu’elle renonce à son projet d’immeuble sur le terrain "du bateau" pour le transformer en un ensemble de 6 maisons doubles. La commission des sites a donné un avis favorable à ce nouveau projet. La Mairie a affiché le permis de construire. Sur l’emplacement de l’ex-colonie de Rueil et sur le terrain "du bateau", les constructions sont en cours de finition. (12/06/2007)

 Lotissement des Cupressus : Hameau des Thuyas
voir l'annulation de la modification du POS. A suivre...